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Blanquefort – La Rivière

22 janvier 2014

La Rivière est le projet de création d’un nouveau quartier situé à Blanquefort.  TÉLÉCHARGER

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Bègles – Terres Neuves

22 janvier 2014

Les Terres Neuves, un quartier de Bègles. Regard sur ce projet de renouvellement.  TÉLÉCHARGER

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Bordeaux – Les Diversités

22 janvier 2014

Les Diversités, un quartier de Bordeaux récemment créé. Regard sur ce projet de sites collectifs.  TÉLÉCHARGER

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Bordeaux – Belcier

22 janvier 2014

Belcier, un quartier de Bordeaux en pleine reconversion. Regard sur ce projet de reconversion.  TÉLÉCHARGER

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Bordeaux – Bassin A Flots

22 janvier 2014

Les Bassins à Flots, un quartier de Bordeaux en pleine mutation. Regard sur ce projet de reconversion.  TÉLÉCHARGER

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19. La déclaration d’ouverture de chantier (DOC)

21 janvier 2014

Dans le cas d’un projet soumis à Permis de Construire, ou à Permis d’Aménager, la Déclaration d’Ouverture de Chantier (DOC) est un document qui permet de signaler à l’administration le commencement de ses travaux. Dans le cas de travaux soumis à Déclaration Préalable, la DOC n’est pas obligatoire, mais les mêmes délais de chantier, expliqués ci-dessous, sont à […]

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15. Acheter un terrain issu d’une division parcellaire

21 janvier 2014

Avant d’acheter un terrain issu d’une division parcellaire, vous devez vérifier que l’opération est bien réalisable. règles de constructibilité règles de droit privé technique et architectural focus sur : le droit de passage, l’indivision, achat en copropriété les acteurs : le géomètre-expert, le notaire, l’élu face à des divisions sur sa commune  TÉLÉCHARGER (juillet 2016)

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12. Construire un puits

21 janvier 2014

Tout un chacun a le droit « de disposer librement des eaux de source et souterraines de son fonds, si elles ne forment pas des eaux courantes » (Code civil, article 641), et donc de construire un puits. quelle réglementation respecter ? les démarches les références   TÉLÉCHARGER (juillet 2016)

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09. Régularisation des travaux

21 janvier 2014

Vous avez construit un abri de jardin, les matériaux que vous avez utilisés seront finalement différents de ceux décrits dans le formulaire… Erreur volontaire ou non, construire sans déclarer demeure une infraction pouvant entraîner des sanctions. la construction est terminée et rien n’a été déclaré la construction est terminée mais ne correspond pas à ce qui […]

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10. Modifier l’aspect extérieur d’une construction

21 janvier 2014

Tous les travaux de modification de façade, autres que les travaux d’entretien, doivent être déclarés en mairie. Ils s’accompagnent donc préalablement d’un dépôt de dossier de Déclaration Préalable, ou de Permis de Construire. démarches quelques exemples de types de travaux à déclarer travaux en secteurs à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France   TÉLÉCHARGER (juillet 2016)